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Conseil Municipal

Publié le 03/12/2018

Le Conseil municipal,

              

Se réunira le Lundi 10 décembre 2018 à 20 heures, salle Jean-Marie FINOT.

 

ORDRE DU JOUR 

Affaires générales :

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 24 septembre 2018.

Délibération n°58-2018 : retrait de la Commune du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I.

 

Vie scolaire, restauration scolaire et éducation :

Compte-rendu de la commission du 1er décembre 2018.

Compte-rendu du conseil d’écoles MONET/DES du 6 novembre 2018.

Compte-rendu du conseil d’école BELLEVUE du 9 novembre 2018.   

 

Finances et ressources humaines :

Compte-rendu de la commission du 3 décembre 2018.

Délibération n°59-2018 : autorisation dépenses d’investissement avant vote du budget 2019.

Délibération n° 60-2018 : tarifs des concessions dans le cimetière.

Délibération n° 61-20018 : indemnités d’occupation des jardins.

Délibération n° 62-2018 : prix de location de garage.

Délibération n° 63-2018 : indemnité du trésorier principal pour la mission de conseil.

Délibération n° 64-2018 : mise en place du RIFSEEP – ajout cadre d’emplois catégorie A.

Délibération n° 65-2018 : création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité.

Délibération n° 66-2018 : création d’un poste d’adjoint technique territorial.

 

Sécurité, Sport et Vie associative :

Compte-rendu de la commission du 23 novembre 2018.

Délibération n° 67-2018 : droit de stationnement des caravanes.

 

Vie économique, liens avec les entreprises, artisans et commerçants :

Compte-rendu de la commission du 6 décembre 2018.

Délibération n° 68-2018 : droits de place et stationnement du marché et des camions de vente ambulante.

 

Fêtes, cérémonies et évènements :

Compte-rendu de la commission du 26 novembre 2018.

Délibération n° 69-2018 : tarifs pour la location des salles aux associations extérieures.

 

Urbanisme, Travaux et développement durable :

Compte-rendu de la commission du 2 novembre 2018.

Délibération n° 70-2018 : modification des statuts du SDESM.

Délibération n° 71-2018 : travaux concernant le réseau d’éclairage public 2019 – route de Beauval/Avenue du Chemin Noir.

Délibération n° 72-2018 : signature de l’avenant au marché de l’entreprise SNBR.

Délibération n° 73-2018 : acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de 228 m² appartenant aux Consorts COURTIER.

 

Affaires sociales et Logement :

Point sur les activités de la commission.

Délibération n° 74-2018 : allongement de la dette CDC– renouvellement de garantie.

 

Culture et Communication :

Compte-rendu de la commission du 1er décembre 2018.

 

Questions et informations diverses.