CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
LUNDI 12 AVRIL 2021 à 19h30, salle Maison Rouge.
Ordre du Jour :
Minute de silence en mémoire de Jean-Denis FINOT.
- Affaires générales :
Installation d’un nouveau conseiller municipal
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 12 février 2021
Délibération n° 15-2021 : composition des commissions thématiques
Délibération n° 16-2021 : modification du régime indemnitaire de la filière administrative – ajout personnel stagiaire et agents contractuels
Délibération n° 17-2021 : modification du régime indemnitaire de la filière technique – ajout personnel stagiaire et agents contractuels
Délibération n° 18-2021 : adhésion au Groupement d’Intérêt public ID 77
- Education, Enfance, Jeunesse et Affaires sociales :
Compte-rendu du comité de pilotage Ecoles du 12 mars 2021 (annexe 1)
Compte-rendu de la commission du 8 avril 2021
Délibération n° 19-2021 : adhésion au Fonds de Solidarité Logement
- Développement durable, travaux et Urbanisme :
Compte-rendu de la commission du 2 avril 2021
Délibération n° 20-2021 : autorisation signature accord-cadre pour les travaux de voirie
Délibération n° 21-2021 : décisions du Maire pour signature marchés de prestations d’entretien des espaces extérieurs
Délibération n° 22-2021 : adhésion au programme « Petites Villes de Demain »
Délibération n° 23-2021 : rétrocession à la commune par transfert amiable après réalisation des voirie et parties communes du lotissement privé « Champ Bodor à Echampeu »
- Finances et Vie économique :
Point sur les activités de la délégation.
Délibération n° 24-2021 : vote des taux d’imposition des taxes foncières année 2021 suite à la suppression de la taxe d’habitation
Délibération n° 26-2021 : demande de subvention – DSIL : éclairage du gymnase
- Cérémonies, évènements et fêtes :
Point sur les activités de la délégation.
- Sécurité, Culture, Sport et Vie associative :
Point sur les activités de la délégation.
Questions et informations diverses.