Place de Verdun77440 Lizy-sur-Ourcq
01 60 01 70 35
Aujourd'hui
> 9h - 12h> 14h - 17h30
Délibération 01-2025 : AUTORISATION SIGNATURE ACCORD-CADRE TRAVAUX NEUFS DE VOIRIE DE LA COMMUNE
Délibération 02-2025 : AUTORISATION SIGNATURE ACCORD-CADRE ENTRETIEN ESPACES EXTERIEURS DE LA COMMUNE
Délibération 03-2025 : TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULE ELECTRIQUE AU SDESM
Délibération 04-2025 : FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLES 2024-2025
Délibération 05-2025 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
Rapport d'Orientations Budgétaires 2025
Délibération 06-2025 : APPROBATION SUR LES MODALITES DE MAINTIEN OU DE SUPPRESSION DU RIFSEEP
Délibération 07-2025 : APPROBATION SUR LA MISE EN PLACE DE L'ISFE DES POLICIERS MUNICIPAUX
Délibération 08-2025 : DEMANDE DE SUBVENTION ETAT
Délibération 09-2025 : MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE AMENAGEMENT
Délibération 10-2025 : MISE EN CONCORDANCE DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT PRAIRIE DE BRAY ET DU PLU - LANCEMENT PROCEDURE
Délibération11-2025 : SUBVENTION ALLOUEE A L'ECOLE MATERNELLE BELLEVUE
Délibération 12-2025 SUBVENTION ALLOUEE A L'ECOLE CLAUDE MONET
Délibération 13-2025 : SUBVENTION CLASSE DECOUVERTE
Délibération 14-2025 : SUBVENTION ALLOUEE A L'ECOLE SAINT ALBERT
Délibération 15-2025 : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE PROPRIETE -FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE (FIP)
Délibération 16-2025 : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 2025
Délibération 17-2025 : COURSE PRINTEMPS
Délibération 18-2025 : LOCATION SCENE MOBILE
Délibération19-2025 : FONGIBILITE DES CREDITS 2025
Délibération 20-2025 : APPROBATION DU COMPTE GESTION 2024
Délibération 21-2025 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Délibération 22-2025 : AFFECTATION RESULTAT 2024
Délibération 23-2025 : ADOPTION DES RESTES A REALISER 2024
Délibération 24-2025 : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2024
Délibération 25-2025 : VOTE DES TAUX 2025
Délibération 26-2025 : VOTE DU BUDGET 2025
Note de présentation du budget 2025
Délibération 27-2025 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges de la CCPO
Délibération 28-2025 : Modification du périmètre du SDESM par adhésion de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins
Délibération 29-2025 Ouverture et Organisation de l'enquête publique relative au zonage d'assainissement des eaux usées de la CCPO
Délibération 31-2025 : Autorisation donnée au Maire pour l'acquisition des parcelles AL003 et AL004
Délibération : 32-2025 Adoption du règlement des jardins communaux
Annexe 32-2025 : Réglement jardins
Délibération 33-2025 : Fixation du tarif annuel de location des jardins communaux
Délibération 34-2025 : Désaffectation et declassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée AB 147 route de Plessis
Délibération 35-2025 : Modalité de mise en vente de 4 lots sis 2-8 route du Plessis-Placy parcelles AB 159 à 162
Annexe 35-2025 : Cahier des charges vente
Délibération 36-2025 : Déclassement par anticipation des parcelles cadastrées AL 22 et AL33
Annexe 36-2025 : plan déclassement
Délibération 37-2025 : Autorisation donnée à M le Maire pour signer la promesse de vente et tous documents afférents à la cession des parcelles AL22 et AL33 au profit de la sté EUROPEAN Homes
Annexe 37-2025 : plan de déclassement
Annexe 37-2025 (2)
Délibération38-2025 Classement dans le domaine public communal Champs Bodor
Délibération 39-2025 : Règlement intérieur des activités périscolaires
Annexe 39-2025 : REGLEMENT PERISCOLAIRE
Délibération 40-2025 : Création d'un poste de Brigadier-Chef Principal
